Rencontrer un instructeur, un architecte conseil ou l'Architecte des Bâtiments de France

Besoin d'un conseil sur votre projet ?

Le service instructeur de l’Agglo

Vous pouvez solliciter le service Droit des Sols de l’Agglomération pour obtenir les premières informations concernant votre terrain (zonage du Plan Local d’Urbanisme, etc.), les autorisations administratives à demander au regard de la nature de votre projet (déclaration préalable, permis de construire).

Le service instructeur vous reçoit, du lundi au vendredi :

L'architecte conseil du Conseil d’Architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

Le CAUE est à votre disposition sur rendez-vous pour étudier votre projet en amont de son instruction. Il intervient notamment sur la qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans l’environnant, urbain ou rural.

Permanence mensuelle gratuite sur rendez-vous : contacter le service Instruction droit des sols pour connaitre les dates des prochaines permanences et prendre rendez-vous.

Lors de votre entretien, apportez toutes les informations utiles concernant votre projet : plans, esquisses, photos…

L'Architecte des Bâtiments de France

L’Architecte des Bâtiments de France guide les porteurs de projets situés dans le périmètre d’un Site Patrimonial Remarquable ou dans périmètre de protection d’un monument historique.

Permanence mensuelle gratuite sur rendez-vous : contacter le service Instruction droit des sols pour connaître les dates des prochaines permanences et prendre rendez-vous.

Lors de votre entretien, apportez toutes les informations utiles concernant votre projet : plans, esquisses, photos…

Contact

Service Instruction Droit des Sols

Publié le : 28 mars 2022

Dernière mise à jour : 28 mars 2022

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